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 Règlement Intérieur de l'Association.

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billou
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Date d'inscription : 05/12/2011
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Localisation : La Rochelle

MessageSujet: Règlement Intérieur de l'Association.   Lun 5 Déc - 11:42

Règlement intérieur de l'association.

Da Aunis Klub Kool Attitude (D.A.K.K.A.).


Ce règlement intérieur a pour objectif de préciser les statuts de l'association Da Aunis Klub Kool Attitude, dont l'objet est de perpétuer et promouvoir les jeux de simulation ( qu'ils soient de stratégie, plateau, société, cartes, wargames ou vidéos ) par le biais de l'organisation et la mise en place de manifestations ludiques publiques (tournois, rencontres, animations... ) ainsi que le partage et l'échange des connaissances en matière de jeux et d'activités environnantes qui, de près ou de loin, pourront contribuer au développement des activités ci-dessus énumérées et de l'association proprement dite.
Le présent règlement intérieur est transmis à l'ensemble de l'association.

Ambiance.


Notre activité est ludique, elle se déroulera donc, au minimum, dans le cadre d'une entente cordiale. Les conflits personnels doivent être réglés hors du cadre de l'association, mais ils doivent être réglés. Il est considéré que chacun des membres est accueilli comme une force pour l'association, en tant que tel, il a le droit d'y trouver autant de joie qu'il en apporte.

Article 1. Composition.

L'association Da Aunis Klub Kool Attitude est composée des membres du bureau, des membres de soutien et de participants.
Les membres du bureau : voir Article 6. Le conseil d'administration.
Les membres de soutien : ne sont pas des membres actifs a proprement dit, mais des personnes qui apporteront un soutien dans la logistique de l'organisation d'une manifestation.
Les participants : sont les personnes qui participent aux manifestations organisées par l'association moyennant une cotisation d'entrée.

Article .2. Financement.

Le financement de l'association se fait grâce au bénéfice dégagé des manifestations organisées par l'association. Les membres du bureau ne paient pas de cotisation sauf s'ils décident de s'en acquitter de leur propre volonté. La cotisation, si il y a lieu d'être, est déterminée lors de l'assemblée général annuelle.
Tout membre du bureau désirant participer à une manifestation organisée par l'association devra s'acquitter des droits d'entrée.

Article 3. Admission de nouveaux membres.

Toute personne peut devenir un membre du bureau après la démission, l'exclusion, le décès d'un des membres.
Toute personne peut devenir un membre de soutien suivant les besoins de la manifestation organisée par l'association.
Toutes personnes peut devenir un participant du moment qu'il soit inscrit et qu'il se soit acquitté de sa cotisation d'entrée à la manifestation.

Article 4. Exclusion.

Seuls les cas de [non-respect des statuts ou du règlement intérieur, attitude portant préjudice à l'association, fautes intentionnelles, matériel détérioré intentionnellement, comportement dangereux, propos désobligeants envers les autres, manquement aux règles de sécurité, non respect du règlement intérieur du lieu d'accueil pendant un événement organisé par l'association ou au sein de l'association ] peuvent déclencher une procédure d'exclusion immédiate d'un événement. Celle-ci doit être prononcé par un membre du bureau avec la majorité des membres du bureau, seulement après avoir entendu les explication du membre contre lequel une procédure d'exclusion est engagée. La personne contre laquelle une procédure d'exclusion est engagée peut se faire assister par un membre de l'association de son choix. Si l'exclusion est prononcée, une procédure d'appel est autorisée auprès d'une assemblée extraordinaire par lettre recommandée adressé au président et ce dans un délai de 10 jours à compter de l'exclusion.

Article 5. Démission.

Le membre démissionnaire devra adresser sous lettre sa démission a un membre du bureau un mois avant sa date de démission. En cas de décès ou disparition, la qualité de membre disparaît avec la personne une fois l'année échue


Article 6. Le conseil d'administration.

Il est composé des 3 membres du bureau.

Article 6.1. Le bureau.
Il est composée de 3 membres dont :
- un(e) président(e)
- un(e) secrétaire
- un(e) trésorier(e)

Article 6.2. Le président.
Il représente l'association et l'engage vis-à-vis des tiers, dans la limite de l'objet de l'organisation. Il convoque l'Assemblée Générale ordinaire et extraordinaire et préside les réunions du bureau. Il est ordonnateur du budget de l'association et veille au respect et à l'application stricte des dispositions des statuts et du règlement intérieur ainsi que toute les décisions du bureau.

Article 6.3. Le secrétaire.
Il est chargé de l'établissement des procès verbaux des réunions de l'assemblée et du bureau. Il assure le traitement du courrier de l'association et la conservation de toute documentation de l'association. Il tient le registre de l'association.

Article 6.4. Le trésorier.
Il est chargé de l'établissement du budget de l'association Il exécute les opérations ordonnées par le président et encaisse les recettes de toute nature prévue au budget. A la fin de chaque année, il dresse les comptes de l'association en recettes et en dépenses en vue de leur soumission à l'approbation de l 'assemblée Générale. Tout retrait de fonds est subordonné à la signature du président. Toute opération d'encaissement ou de retrait donne lieu à la délivrance d'un reçu permettant le contrôle des opérations effectuées. Il tient une comptabilité dans le respect des règles usuelles. Un registre comptable est ouvert à cette fin. Les registres comptable de l'association sont arrêtés chaque fin d'année et présentés devant l'Assemblé Générale.

Article 7. Assemblée générale ordinaire et extraordinaire.
Elles se déroulent avec la totalité des membres de l'association, sinon elles sont reportées. Toutes décisions prisent hors d'une assemblée seront considérées comme nulles.

Article 7.1. Assemblée générale ordinaire.
Conformément au règlement intérieur de l'association, l'assemblée générale ordinaire se réunit une fois par an sur convocation du président. Seuls les membres de l'association et les invités sont autorisés à participer. Ils sont convoqués suivant la procédure suivante :
Le vote s'effectue par bulletin secret déposé dans l'urne par le secrétaire.

Article 7.2. Assemblée générale extraordinaire.
Conformément au règlement intérieur de l'association, l'assemblée générale extraordinaire peut se réunir en cas de [modification essentielle des statuts, situation financière difficile, etc]. Tous les membres de l'association sont convoqués selon la procédure suivante :
Le vote se déroule selon les modalités suivante : à bulletin secret.
Les votes par procuration ou par correspondance sont interdits.

Article 8. Modification du règlement intérieur.
Le règlement intérieur est établi par le bureau conformément aux statuts de l'association. Il peut être modifié par le bureau et ratifié après propositions auprès des membres selon la procédure suivante : vote pendant une assemblée ordinaire ou extraordinaire. Le nouveau règlement intérieur est adressé à tous les membres de l'association par affichage sous un délai de une semaine suivant la date de la modification.

Article 9. Mesure de police.
A titre exceptionnel, les alcools légers peuvent être admis sur décision des responsables.

Article 10. Informatique et libertés.
Conformément à l'article 34 de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichier et aux libertés, les membres disposent d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concerne.
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